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Marques déposées par ETABLISSEMENTS A. DESCHAMPS
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ETABLISSEMENTS A. DESCHAMPS

Numéro de dépôt :
1076055
Date de dépôt :
17/11/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 novembre 1978 par ETABLISSEMENTS A. DESCHAMPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS A. DESCHAMPS domicilié(e) (S.A.), 61240 LE MERLERAULT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1076055.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque est expirée depuis le 17 novembre 1988.

ETABLISSEMENTS A. DESCHAMPS a également déposé les autres marques suivantes : PRIMAL , ORNEVAL , BEURRE DESCHAMPS DE NORMANDIE , BEURRE PASTEURISE DESCHAMPS , LE VAL DE L'ORNE , NOTRE DAME DES CHAMPS , DOMAINE DE STE COLOMBE


ETABLISSEMENTS A. DESCHAMPS - (S.A.), 61240 LE MERLERAULT. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-024

Inscription - Transmission de propriété n°490 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°491 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°492 - Publication au BOPI

Beurres, fromages, lait et autres produits laitiers.